Conditions d’utilisation
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En utilisant le site/boutique Pierre La Brocante, le client accepte les Conditions et la Politique de confidentialité.
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Boutique propulsée par Shopify, mais la vente est faite par Pierre La Brocante.
1) Accès & Compte
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Réservé aux majeurs (ou mineurs autorisés par leur responsable).
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Infos fournies (email, paiement, livraison) doivent être exactes.
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Le client est responsable de la sécurité de son compte.
2) Produits
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Les visuels peuvent différer selon les écrans.
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Pas de garantie que le produit réponde aux attentes subjectives.
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Descriptions et disponibilités peuvent changer sans préavis.
3) Commandes
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La commande est une offre d’achat ; acceptation confirmée après paiement traité.
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Modifs/annulations possibles à la discrétion du vendeur.
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Retours/échanges : selon la Politique de remboursement (à lire).
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Achats pour usage personnel (pas revente/export).
4) Prix & Facturation
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Prix/promos peuvent varier sans préavis.
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Prix à la commande = prix faisant foi (frais de ports indépendants).
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Le client garantit la validité des moyens de paiement et met à jour ses infos.
5) Expédition & Livraison
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Délais estimatifs non garantis.
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Une fois remis au transporteur, risque et propriété passent au client.
6) Propriété intellectuelle
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Contenus, marques et éléments du site sont protégés.
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Usage personnel uniquement, pas de reproduction sans accord écrit.
7) Outils tiers
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Accès “en l’état” à des outils de tiers ; pas de garantie ni responsabilité du vendeur.
8) Liens externes
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Le vendeur n’est pas responsable des sites tiers ni de leurs produits/pratiques.
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Le client doit lire leurs politiques avant achat.
9) Relation avec Shopify
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Shopify héberge et outille la boutique, mais n’est pas partie à la vente.
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Le client dégage Shopify de responsabilité liée aux achats.
10) Données personnelles
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Données traitées selon la Politique de confidentialité du vendeur et de Shopify (liens à fournir).
11) Retours d’expérience (avis/idées)
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Les contenus/avis soumis peuvent être utilisés librement par le vendeur (licence large).
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L’auteur garantit avoir les droits et respecter les lois.
12) Erreurs & mises à jour
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Le vendeur peut corriger erreurs/inexactitudes et annuler commandes si info erronée.
13) Usages interdits
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Interdits : activités illégales, atteintes IP, harcèlement, spam, malwares, scraping, contournement sécurité, etc.
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Compte peut être suspendu/résilié en cas de violation.
14) Résiliation
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Le vendeur peut mettre fin à l’accès aux Services à tout moment ; sommes dues restent exigibles.
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Certaines clauses survivent à la résiliation (PI, responsabilité, etc.).
15) Clause de non-garantie
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Services et produits fournis “en l’état” ; pas de garantie d’absence d’erreurs, d’interruptions, etc.
16) Limitation de responsabilité
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Pas de responsabilité pour dommages indirects/spéciaux (perte de profits, données, etc.) dans les limites légales.
17) Indemnisation
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Le client indemnise le vendeur/Shopify en cas de réclamations liées à sa violation des Conditions ou de la loi.
18) Dissociabilité
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Si une clause est invalide, le reste demeure valable.
19) Renonciation & Intégralité
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L’absence d’exercice d’un droit ≠ renonciation.
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Les Conditions + politiques publiées = accord complet.
20) Cession
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Le client ne peut pas céder l’accord sans accord écrit ; le vendeur peut le faire.
21) Droit applicable
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Litiges régis par les tribunaux du siège de Pierre La Brocante.
22) Titres
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Les titres n’affectent pas l’interprétation.
23) Modifications
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Conditions peuvent être mises à jour ; continuer à utiliser = acceptation.
24) Contact
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Questions : pierrelabrocante44@gmail.com.