Mentions légales

📑 Mentions légales – Pierre La Brocante

1. Éditeur du site

Pierre La Brocante
Exploitant : HUBERT Pierre – Entreprise individuelle (micro-entreprise)

📧 Email : pierrelabrocante44@gmail.com

SIRET : 91885567700012

2. Hébergeur du site

Le site Pierre La Brocante est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada
📧 support@shopify.com
🌐 www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, photos, visuels, logo, etc.) est la propriété exclusive de Pierre La Brocante, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification ou exploitation sans autorisation préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Données personnelles (RGPD)

Les informations collectées via le site (commande, formulaire de contact, newsletter) sont enregistrées dans un fichier informatisé par Pierre La Brocante pour :

  • la gestion des commandes,

  • la communication avec les clients,

  • le suivi commercial.

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Pour exercer ce droit, écrivez à : pierrelabrocante44@gmail.com.

Les données sont hébergées et traitées par Shopify, conformément à leur politique de confidentialité : https://www.shopify.com/legal/privacy.

5. Responsabilité

Pierre La Brocante s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites dont le contenu n’engage pas la responsabilité de l’éditeur.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de Pierre La Brocante.